Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D2
M. Serge Dupraz

Numéro de dépôt :
3873337
Date de dépôt :
11/11/2011
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2021
D2 de Serge Dupraz

Présentation de la marque D2

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2011 par monsieur Serge Dupraz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Serge Dupraz domicilié(e) 3 Square Aristide Briand - 74200 - Thonon les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Serge Dupraz domicilié(e) 3 Square Aristide Briant - 74200 - Thonon les Bains - France.

La marque D2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D2 est expirée depuis le 11 novembre 2021.

Serge Dupraz a également déposé les autres marques suivantes : DUPRAZ SNOWBOARDS , DUPRAZ ENERGIES , THE QUEST , D1 , MOND TUESD WEDNESD THURSD FRID SATURD SUND EVERY D IS A HAPPY D , DUPRAZ , HOT SNOWBOARDS


M. Serge Dupraz - 3 Square Aristide Briand - 74200 - Thonon les Bains - France


Monsieur Serge Dupraz - 3 Square Aristide Briant - 74200 - Thonon les Bains - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Inscription le 8 août 2012 - Rejet partiel n°580792 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Inscription le 28 novembre 2019 - Rejet partiel n°773726 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-28

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Couches en matières textiles ;

Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.